Conditions générales d’utilisation

Version 10 de nos conditions générales d’utilisation du 14/04/2015
Sommaire
1. Définition
EmpreintesDuWeb : Désigne le propriétaire physique du site ainsi que les personnes qui peuvent suppléer à sa gestion.
Utilisateur : Désigne la personne physique qui possède un compte (membre inscrit).
Uploadeur : Désigne la personne physique qui envoie une image pour l'héberger sur nos serveurs.
Webmaster : Désigne le webmaster qui utilise le module d'upload sur son site ou forum.

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2. Objet des conditions générales d’utilisation du service d’hébergement d’images
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'utilisateur et l'uploadeur peuvent accéder et utiliser le service d'hébergement d'images d'EmpreintesDuWeb.

L’accès à ce service est subordonné au respect des présentes conditions générales d’utilisation. Tout internaute souhaitant y accéder doit avoir pris connaissance préalablement de ces conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter sans réserve.

Le contenu des images n’est pas de la responsabilité d'EmpreintesDuWeb. L'utilisateur et l'uploadeur s’engagent à respecter strictement les lois françaises. En tant que simple fournisseur d’hébergement, EmpreintesDuWeb ne sera en aucun cas responsable du contenu des images des uploadeurs et utilisateurs.

Dans le cas où l'utilisateur ou l'uploadeur ne souhaitent pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du service.
Toute suppression prématurée d’une image hébergée par EmpreintesDuWeb sera la conséquence d’un non-respect de ces présentes conditions générales d’utilisation.


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3. Limite de responsabilité
EmpreintesDuWeb ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu des images hébergées sur ses serveurs. EmpreintesDuWeb ne peut être la cible de plaintes formulées sur le contenu des images hébergées.
Nous précisons qu’il est possible de signaler une image à l’équipe qui fera rapidement le nécessaire.


Cependant, dans le cadre d'une qualité de service évidente, EmpreintesDuWeb se réserve le droit de supprimer ou modérer strictement toutes les images sans prévenir l'auteur, les images qui ne répondent pas aux présentes conditions générales d'utilisation ou à caractère pornographique, nudité prononcée, pédophile, xénophobe, raciste, antisémite, incitant à la haine, à la violence, mais également toutes autres images contraires à la loi française même si elles proviennent ou ont été envoyées depuis un autre pays.

Un lien permet à chaque visiteur de signaler toute image ne répondant pas à ces présentes conditions d'utilisation.
EmpreintesDuWeb respecte les lois françaises. Les images signalées seront dans tous les cas vérifiées.

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4. Inscription
L'inscription est facultative, gratuite et ne prend que quelques minutes et permet une utilisation avancée du service d'hébergement d'images d'EmpreintesDuWeb.

L'adresse mail renseignée par l'utilisateur doit être validée par réception d'un mail de confirmation contenant un lien avec identifiant unique.

L'adresse mail ne doit pas être temporaire ou jetable sous peine de suppression immédiate du compte ou suspension de certains services complémentaires. L'URL du site est obligatoire pour l'utilisation de certains services proposés, mais pas pour une utilisation de base.

Aucune donnée personnelle ne sera utilisée autrement que pour l'utilisation du service d'hébergement d'images d'EmpreintesDuWeb.

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5. Informations personnelles
EmpreintesDuWeb ne collecte ni ne conserve aucune autre information que celles fournies par l'utilisateur ou l'uploadeur ou concernant l'utilisation du service et présentées ci-dessous, par le biais des différents formulaires proposés sur son site.
EmpreintesDuWeb utilise différents moyens de mémorisation de certaines données personnelles concernant l'utilisation du service.
    Sont donc conservées les données suivantes : (liste non exhaustive)
    • Adresse IP (utilisateur ou uploadeur)
    • Cookie
    • Adresse mail
    • Coordonnées postales (si renseignées)
    • Statistiques d'utilisation des services

Lorsque l'uploadeur ou l'utilisateur envoie une image en cliquant sur le bouton Envoyer, son adresse IP est automatiquement enregistrée dans notre base de données avec l'image correspondante ainsi que le pseudo si un compte a été créé et est connecté. Cette fonction à pour but de traquer les images hébergées, à caractère illégal.

EmpreintesDuWeb n'utilisera, ne vendra, ou ne cèdera les informations d'ordre personnel qui lui sont fournies, tel que votre adresse email, votre adresse IP ou votre nom / pseudo.

Toutefois ces informations peuvent être utilisées pour vous contacter à propos de vos images envoyées, privées ou non, sur nos serveurs même si vous avez refusé l'inscription à la lettre d'information. Ces informations ne seront pas publiées en public. Vous ne recevrez pas d'offres à caractère commercial de notre part.

Vous disposez d'un droit de modification de ces informations. Pour l'exercer, veuillez soit modifier ou consulter vos informations dans les paramètres de votre compte où nous contacter en passant par la section support et contact.

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6. Utilisation du service
EmpreintesDuWeb permet à l'utilisateur, suivant l'option de service choisi, d'héberger gratuitement ou non une image sur ses serveurs, pour faciliter sa diffusion sur les forums, messageries instantanées, chats, ou autres moyens publics ou privés de communication.

L'utilisateur ou l'uploadeur s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisations.

Les informations personnelles (voir Informations personnelles) peuvent être remises aux autorités sur ordre de décision judiciaire adressé à EmpreintesDuWeb ou dans le cadre d'une enquête.

Si nécessaire EmpreintesDuWeb collaborera d'office avec les autorités compétentes.

Les images hébergées sont la propriété et la responsabilité exclusive de l'utilisateur ou l'uploadeur.

Le service d'hébergement d'images d'EmpreintesDuWeb est un service pour les personnes ne disposant pas d'un espace privé en ligne. Par conséquent, l'utilisation du service d'hébergement d'images d'EmpreintesDuWeb pour héberger des éléments graphiques composant le design d'un site web, forum ou blog est strictement interdit, dans un tel cas les images seront susceptibles d'être supprimées sans préavis.

Le service d'hébergement d'images d'EmpreintesDuWeb a pour but de partager des images et non de servir de sauvegarde et dans ce cas aucune réclamation concernant une perte éventuelle d'images ne sera acceptée.

Si une image utilise une quantité de bande passante anormalement élevée, elle pourra être supprimée sans préavis afin de ne pénaliser aucun de nos utilisateurs et pour fournir un service de qualité équivalente pour tous, quelle que soit l'offre.

Concernant les images classées comme "Privée", EmpreintesDuWeb ne peut malheureusement pas garantir à 100 % qu'elles ne seront pas indexées par les moteurs de recherche ni partagées par autrui, mais nous faisons tout ce qui est possible pour que cela arrive le moins souvent possible.

En fait si vous diffusez un lien vers une image privée il n'est techniquement pas possible d'interdire totalement le référencement de celle-ci et le moyen le plus efficace reste le fait de ne pas partager un lien classé comme privé sur une page ouverte à tous.

L'une ou l'autre des options d'utilisation de service proposées peuvent être modifiées ou supprimées à tout moment si EmpreintesDuWeb le juge nécessaire.

6.1. Utilisation de l’iframe ou popup
    EmpreintesDuWeB autorise l'utilisation de différents services d'upload d'images à l'usage des webmasters.

    En utilisant le module iframe ou popup d'envoi, le webmaster avec une offre Essentiel ou Tranquillité s'engage, en complément de la modération faite par EmpreintesDuWeb, à modérer également de son côté les différentes images envoyées par l'intermédiaire de l'utilisation de son compte qu'il laisse à disposition de ses membres via les outils d'upload.

    Bien que le webmaster ne puisse être responsable à sa seule charge de l'agissement des uploadeurs utilisant le service depuis son site ou forum, il se doit strictement de faire en sorte que les présentes conditions générales d'utilisation soient respectées.

    En cas de manquement aux présentes conditions générales d'utilisation le service pourra être interrompu quelque temps, voire refusé totalement pour le site / forum concerné. De plus la responsabilité du webmaster (uploadeur, utilisateur) pourra être engagée en cas de poursuite.

    L'iframe ou la popup permet l'envoi multiple de 4 images pour les utilisateurs de l'offre Tranquillité et 2 images pour les utilisateurs de l'offre Essentiel.

    Concernant le webmaster qui intègre le module d'upload sans être inscrit : Voir Utilisation du module d’upload sans être inscrit
6.2. Utilisation du filigrane
    EmpreintesDuWeB donne la possibilité d'utiliser un filigrane pour les utilisateurs de l'offre Tranquillité.

    Ce service insère par incrustation dans les images un filigrane texte ou icône avec divers paramètres personnalisable.

    Seuls les fichiers de type png, gif ou jpg sont acceptés pour l'icône qui servira de filigrane, de même que pour des questions techniques, les fichiers gif et flash ne pourront pas recevoir de filigrane.

    Nous vous informons que l'utilisation du filigrane est susceptible de ralentir le chargement de l'image, car nous utilisons une technique dite "à la volée" c'est-à-dire que l'image avec filigrane est générée au moment de l'affichage. Nous avons choisi cette méthode afin que ce soit rétroactif et modifiable à souhait si un jour vous décidez de modifier le filigrane ou ces paramètres.

    Il est de la responsabilité de l'utilisateur d'apposer ou non un filigrane sur une image dont il n'est pas l'auteur légal.

    Les images auront un poids légèrement plus élevé que celle d'origine, c'est tout à fait normal du fait de l'ajout du filigrane par incrustation réduisant probablement par la même occasion la qualité de l'image.

    Pour des raisons techniques nous pourrions prendre la décision de suspendre provisoirement voir totalement ce service si le besoin se fait sentir au moins le temps de trouver une solution.


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7. Signalement et suppression des images
Est considéré comme manquement aux règles d'usages, tout stockage d'images soumises aux lois du copyright, d'images attentant à la vie privée d'un tiers, d'images faisant l'apologie de la drogue, des sectes, de la guerre, du nazisme, du terrorisme, du racisme, de la haine, les images pédophiles et tout autre thème moralement douteux ou interdit par la loi française.

De telles images illégales seront strictement et directement supprimées sans possibilité de recours ni de récupération.

Vous pouvez à tout moment nous signaler une telle image en cliquant sur le lien prévu à cet effet sous forme d'icône Signaler l'image et présent sur chaque page de présentation d'une image.
L’utilisateur ne verra pas le lien de signalement puisqu’il sera en mesure de modérer lui-même ses propres images affectées à son compte personnel.


Les images signalées comme ayant un problème sont conservés le temps qu'un modérateur traite la demande, mais suivant l'importance de la raison du signalement cette image, bien que toujours présente physiquement sur le serveur, ne sera plus visible, elle sera annoncée comme "signalée" par une image type et si la décision de supprimée une telle image signalée avec problème est prise cette dernière ne sera pas récupérable.

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8. Limite du service
EmpreintesDuWeB ne peut garantir l'absence de coupures momentanées d'un des services proposés et se réserve le droit de supprimer, suspendre ou modifier un service en fonction de son évolution, toute décision sera prise en prenant en compte l'utilisation réelle que chacun en fait et selon la fréquence et la pertinence des besoins ainsi que les problèmes rencontrés.
    Limite de poids :
    • 1 Mo pour l'offre Basique (non-inscrits)
    • 3 Mo pour l'offre Essentiel (inscrits)
    • 4 Mo pour l'offre Tranquillité (donateurs)
    Type de fichiers acceptés :
    • Sont autorisés : png - gif - jpg - jpeg - swf


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9. Concernant l’hébergement des images érotiques ou pornographiques
EmpreintesDuWeb souhaite être un site accessible à toute personne de tout âge et c'est une des raisons pour laquelle EmpreintesDuWeb se réserve le droit de juger sans préavis si une image atteint une certaine limite de nudité et supprimera ces images immédiatement qu’elles soient classées comme privées ou non et dès lors où un membre de notre équipe sera au courant sans avertir l'uploadeur ou l'utilisateur.

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10. Durée d’hébergement des images
Les images sont hébergées indéfiniment tant qu'elles sont visualisées, cependant pour une qualité de service optimale, une tâche automatisée supprimera, chaque nuit, toute image qui n'a pas été visionnée depuis un certain temps défini ci-dessous, cette mesure a pour but de ne pas surcharger inutilement l'espace disque du serveur avec des images qui ne sont plus vues.

Dans ce cas-là, les images concernées seront irrécupérables et aucune réclamation ne pourra être acceptée à ce titre.
En cas de modification de cette durée et dans la mesure du possible, un mail sera envoyé aux utilisateurs inscrits et dont leur compte est à jour.
    Les images non visualisées seront conservées selon le barème suivant :
    • 1 mois pour l'offre Basique (non-inscrits)
    • 3 mois pour l'offre Essentiel (inscrits)
    • Pendant toute la durée de validité de l'abonnement pour l'offre Tranquillité (donateurs) avec abonnement annuel


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11. Abonnement annuel
L'abonnement annuel est la solution idéale pour conserver vos images plus longtemps et supprimer la limite suppression automatique de vos images sur notre serveur.

Vos images non visualisées ne seront, en principe, pas supprimées tant que l'abonnement est en cours de validité, mais ne garantit pas une perte liée à une cause inscrite dans les conditions d'utilisation ou due à un souci d'ordre technique.

L'abonnement annuel correspondant à ~ 0,83 € / mois par don volontaire (non obligatoire) vous est proposé sans aucune obligation pour les années suivantes, d'ailleurs sans action de votre part, après réception des différents mails de notification, l'abonnement sera résilié de lui-même à la date d'échéance.

Ce service peut être annulé à tout moment avec pour les membres donateurs, après demande motivée, pas l'ouverture d'un ticket support, remboursement du prorata pour l'année en cours (date à date) non utilisé impliquant de ce fait la suppression des images non visionnées depuis 3 mois si votre compte reste actif ou 1 mois si votre compte est supprimé, ceci dès le prochain lancement de la tâche automatisée effectuée après la date de fin de votre abonnement ou de son annulation.
En cas d'annulation de la part d'EmpreintesDuWeb pour manquement aux conditions d'utilisation, sauf accord amiable et justifié, aucun remboursement ne sera effectué.

Si vous décidez de mettre fin à votre abonnement avant la date butoir un remboursement du prorata temporis sera possible dans la limite de la cotisation au moment de la souscription, sous conditions suivantes :
  • Être membre donateur (avoir réglé votre abonnement par don volontaire)
  • Avoir reçu notre accord après l'ouverture d'un ticket support
  • Il vous reste plus de 30 jours d'abonnement à couvrir
  • Avoir respecté les conditions d'utilisation


En cas de résiliation, pour les membres éligibles, le remboursement du prorata temporis se fera par règlement PayPal (après ouverture d'un ticket support) sous cette forme :
  • (Coût abonnement annuel au moment de la souscription / 365 jours) X Nombres de jours restants - Frais de fonctionnement de PayPal (prélevé par PayPal sur votre compte indépendamment de notre volonté).
Il est obligatoire d'indiquer les informations suivantes : mail, nom, prénom et une adresse valide, le tout correspondant au compte PayPal utilisé pour le paiement.

La validation de l'abonnement se fera le plus rapidement possible après vérification des informations. Si au bout de 24 heures vous n'avez pas de nouvelles il faudra ouvrir un ticket support.
Dans l'hypothèse où EmpreintesDuWeb devait fermer et dans la mesure du possible, vous seriez prévenu le plus tôt possible avant la cessation du service afin de vous laisser un maximum de temps de récupérer vos images.

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12. Indemnités
Aucun prétexte ne permettra de réclamer des indemnités à EmpreintesDuWeb ou à ses membres, par exemple en cas de suppression ou indisponibilité d'un de ses services ou d'images, etc.

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13. Droit de révision
EmpreintesDuWeb se réserve le droit de mettre à jour sans préavis, les présentes conditions générales d'utilisation présentées sur cette page.

L'utilisateur ou l'uploadeur s'engagent à consulter régulièrement cette page. L'utilisateur s'engage en plus à les valider lorsque ce sera demandé.

La date des dernières révisions étant inscrite en haut de page. Lorsque les présentes conditions générales d'utilisation seront modifiées, il sera demandé à l'utilisateur de les valider dans les délais annoncés dans les différents modes de communication.

L'utilisateur sera entre autres averti qu'il doit valider les nouvelles conditions d'utilisation par l'ouverture d'une popup lors des visites sur le site en étant connecté et par réception d'un mail informant du changement.
Passer un délai de 2 mois après la mise en ligne de nouvelles conditions d’utilisation le service sera limité à certaines fonctions basiques et les comptes ainsi que les images associées pourront à terme être supprimés si elles ne sont pas validées.
Après 1 mois un message avertira les utilisateurs et uploadeurs de cette future limitation lors des envois d’images sur le serveur.


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14. Politique juridique
Toutes les images sont sous le copyright de leurs propriétaires respectifs.

De ce fait EmpreintesDuWeb laisse la totale responsabilité juridique des images à leurs utilisateurs respectifs.

EmpreintesDuWeb n’est pas responsable du contenu des images envoyées ni de leur affiliation avec toute entité pouvant être représentée dans les images envoyées.

L’utilisateur est informé du fait que certaines images contenant par exemple des données personnelles peuvent être utilisées pour de mauvaise intention par d’autres personnes malintentionnées.

Sauf accord écrit, aucune partie d’EmpreintesDuWeb ne peut être reproduite, recréée ou réutilisée sans notre permission sous peine de poursuite judiciaire.

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15. Maintenance
En cas de besoin, l'équipe d’EmpreintesDuWeb peut effectuer des services de maintenance qu’il juge nécessaires ou obligatoires suite à un problème technique survenu accidentellement et indépendamment de notre volonté.

L’utilisateur ou l’uploadeur utilisateur reconnait qu’une telle maintenance peut exiger un temps d’arrêt du service plus ou moins long suivant le travail à effectuer.

EmpreintesDuWeb essaiera, dans la mesure du possible, d’effectuer cette opération de nuit quand l’activité est la moins intense.

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16. Utilisation des cookies
En poursuivant votre navigation sur EmpreintesDuWeb, vous acceptez par la même occasion l’utilisation de cookies indispensable à son fonctionnement.

16.1. Les cookies chez EmpreintesDuWeb
    Voir notre page dédié à l’information sur nos cookies, cliquez ici.
16.2. Cookie DoubleClick DART
    EmpreintesDuWeb fait appel à des régies de publicité tierces, telles que Google AdSense, pour assurer la diffusion d’annonces sur son site.

    Ces entreprises peuvent utiliser les données relatives à votre navigation sur le site Web ou d’autres sites (à l’exception de votre nom, adresse postale, adresse e-mail ou numéro de téléphone) afin de vous proposer des annonces de produits ou services adaptés à vos centres d’intérêt.

    Pour en savoir plus sur cette pratique ou sur la possibilité d’interdire l’utilisation de ces données par ces entreprises, cliquez ici


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17. Modération
Dans le but de modérer, EmpreintesDuWeb se réserve le droit de visionner toutes les images hébergées sur ses serveurs, quelles soient spécifiées comme privée ou non, mais s'engagent, concernant les images spécifiées comme privées, à ne jamais divulguer leurs liens, sauf aux autorités compétentes, dans le cadre d'une enquête qui serait en cours, ceci même si les images respectent les conditions d'utilisations présentées sur cette page.

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18. Diffusion des images
Dans le but de la promotion du service et du référencement interne, EmpreintesDuWeb se réserve le droit de diffuser certaines images sur l'ensemble des sites EmpreintesDuWeb, celui de ses partenaires, des sites tiers estimés de confiance et les réseaux sociaux.
Une telle image ne sera diffusée sur le site et les réseaux sociaux que si elle est publique au moment de la diffusion.
Si l'image concernée est diffusée sur les réseaux sociaux et devait changer de statut par la suite et être classée comme privée, il conviendra de nous contacter par ouverture d'un ticket support afin de nous en informer. Concernant le site les images classées comme privées ne sont pas / plus diffusées dès le changement de statut.

Seules les offres Essentiel ou Tranquillité permettent à l'utilisateur de choisir si une image est classée comme publique ou privée au moment de l'envoi et éventuellement à modifier ce statut sur une image déjà en ligne et dont il a accès via son compte. Pour toutes les images dont vous n'êtes pas l'auteur vous avez la possibilité de nous avertir d'un problème en cliquant sur l'icône prévue à cet effet et présente sur chaque page de présentation d'une image : voir 7. Signalement et suppression des images
L’équipe d’EmpreintesDuWeb visionne plusieurs fois par jour toutes les images envoyées afin de modérer très rapidement si nécessaire.


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19. Hébergement
Voici les coordonnées de notre hébergeur qui reste joignable depuis son site Internet

Monarobase
Lieu-dit la Vincendière
28330 - Les Etilleux
Siret : 50051854300011
28330 - Les Etilleux
https://www.monarobase.net

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